- FondsFRAC01422 - Fonds communal déposé de Tossiat
- SubfondsArchives modernes
- SeriesD - Administration générale de la commune
- Subseries3D - Administration générale de la commune
- File3D1 - Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
- File3D2 - Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
- File3D3 - Archives communales et mobilier.