• Fonds moderne
Sur la partie moderne (1790-1982), de nombreuses lacunes ont été constatées lors du classement du fonds.
En série D, les registres des délibérations de la commune couvrent la période 1819-1983 (D1-7). On trouve également un registre de correspondance pour la période 1837-1853 (D10). Les inventaires des archives et du mobilier sont bien conservés (D14).
En série E, la collection des registres d’état civil est complète.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population et de recrutement militaire dévoilent aux généalogistes des renseignements, notamment sur la composition d’une famille ou sur les capacités physiques et intellectuelles des jeunes garçons. Les recensements de population sont complets depuis 1836. La sous-série sur l’agriculture comporte quelques lacunes.
En série G, l’ensemble des atlas et matrices cadastraux napoléoniens et révisés ont été conservés (G1-11).
Pour la série H, les recensements militaires ne commencent qu’en 1914. Presqu'aucun tableau de recensement des chevaux et voitures susceptibles d’être requis n’a été conservé. On trouve toutefois une liasse de documents sur les pompiers (H7). Aucun document sur la Première Guerre mondiale n'a été conservé. Néanmoins, une liasse importante de documents l'a été sur la Seconde Guerre mondiale (H8-11).
La série I nous renseigne notamment sur la police et les mœurs dans la commune. Un certain nombre de documents classés dans cette série traitent de l’hygiène et de la surveillance des épizooties. Les listes nominatives des enfants vaccinés sont conservées à compter de 1921 (I8).
En série K, la collection des listes électorales et les opérations de vote des élections politiques sont très lacunaires.
Conservés en série L, les budgets et comptes de la commune ne remontent qu’aux années 1930 (L1) tandis qu’on trouve un livre comptable pour la période 1901-1937 (L6).
La série M sur les bâtiments et biens communaux est assez bien représentée. Quelques plans de bâtiments et de chemins ont été conservés dont certains illustrent le corps de l’inventaire. On trouve des documents relatifs à la mairie-école (M1-2), le monument aux morts (M3) et sur les écoles communales de la commune : école des garçons, école des filles (M8-9). L'église, le presbytère et le cimetière, situés sur le territoire de Courtes sont communs aux deux communes mais un petit nombre de documents les concernant ont été conservés (M4-7).
Quant’à la série N, elle fournit des renseignements sur les biens communaux, notamment concernant les acquisitions et ventes de terrains faites par la commune (N1) et sur la location des biens communaux (N2).
La série O sur les travaux publics ne contient que des documents relatifs au classement des chemins ruraux et des voies communales et quelques dossiers de travaux sur les chemins et ponts. En revanche, on ne trouve aucun document sur les travaux d’adduction et de distribution d’eau potable et d’assainissement.
En série Q, on trouve les documents du bureau de bienfaisance, du bureau d’aide sociale, et des aides obligatoires. Les registres des délibérations du bureau de bienfaisance sont conservés depuis 1893 (Q1). Les archives de l’assistance classées (assistance médicale gratuite, allocations, registres de nourrices, etc.) sont dans l’ensemble plutôt lacunaires.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont peu nombreuses.
En série T, les permis de construire constituent une collection depuis 1954 (T1-2).

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernent toutes les séries.

• Fonds de l’AFR de Vernoux
En 2024, l’intervention du Centre de gestion a permis l’élimination de 0,07 ml d’archives dépourvues d’utilité administrative et d’intérêt scientifique, et le classement de 0,36 ml d’archives.

La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.

La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.

La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.

Plan d'ensemble.

Les archives de la commune de Montagnat sont riches et présentent peu de lacunes. Les registres paroissiaux remontent à 1669 et d’autres pièces antérieures à la Révolution qui gardent un intérêt certain pour l’histoire et le patrimoine écrit de la commune ont été conservées. Il s’agit des contentieux et transactions concernant les propriétés et droits forestiers de la paroisse.
Dans les archives modernes (1790-1982) on y trouve les délibérations depuis 1835 (1D1), les arrêtés du Maire (depuis 1829), les registres d’état civil (depuis 1793), le cadastre napoléonien (1831) ou encore les recensements de population (depuis 1836) et militaire (depuis 1835).

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux (GG1-7). Ces derniers couvrent les années 1669-1792. La commune a également conservé quelques pièces d’Ancien Régime, dont les comptes de la fabrique (GG8), des pièces portant sur la gestion des bois (DD1) et la police des rouages (FF1).

• Fonds moderne
De manière générale, le fonds communal se révèle assez complet :

Série D : les registres des délibérations sont conservés depuis 1835. On ne trouve aucun registre des arrêtés du maire pour cette période (1829).
Série E : la série des registres d’état civil est complète.
Série F : les listes de recensement de la population sont conservées depuis 1836 (1F1)
Série G : l’ensemble des atlas et matrices cadastraux et états de section ont été conservés.
Série H : on dispose de toutes les listes de recensement militaire depuis 1835 (1H1). On trouve également quelques documents sur la garde nationale et les sapeurs-pompiers.
Série I : cette série nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune, notamment les vaccinations des enfants scolarisés dont les listes sont conservées depuis 1907 (5I1).
Série K : concernant les élections politiques et malgré quelques lacunes, les listes générales des électeurs de sont conservées depuis 1833 (1K1). Les opérations de vote des élections politiques sont lacunaires. Quant ’aux élections professionnelles elles sont conservées depuis 1887 (1K5-7).
Série L : les budgets et comptes de la commune remontent à l’an 1828.
Séries M et O : ces séries sur les bâtiments et communaux sont dans l’ensemble bien représentées.
Série N : elle fournit des renseignements sur les biens communaux, notamment concernant les acquisitions de terrains (1N1) et la gestion de la forêt (2N1-4).
Série P : elle contient les budgets et comptes de la fabrique depuis 1832
Série Q : les registres des délibérations du bureau de bienfaisance puis du bureau d’aide sociale sont conservés depuis 1851 (1Q1-3). Les archives de l’assistance (assistance médicale gratuite, allocations, registres de nourrices, sociétés de secours mutuels, etc.) sont plutôt lacunaires.
Série R : les archives concernant l’instruction publique sont peu nombreuses.
Série S : la commune conserve dans cette série les plaques funéraires des militaires morts pour la France.
Série T : les permis de construire constituent une collection depuis 1946.

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernent toutes les séries.

• Fonds ancien
Le fonds ancien est composé uniquement des registres paroissiaux à compter de 1626 (GG1-4).

• Fonds moderne
En série D, l’ensemble des registres des délibérations du Conseil municipal et du Conseil général de la commune ont été conservés depuis 1822, excepté une lacune pour la période 1833-1856 (1D1-6). On trouve également un registre des arrêtés du maire couvrant la période 1848-1945 (2D1). La commune conserve également l’arrêté préfectoral du 15 avril 1809 érigeant Sulignat en commune (3D1) et des registres journaux du secrétaire de mairie au début du 19ème siècle, témoignant de la vie locale et des réquisitions militaires pendant les Guerres napoléoniennes (3D2).
En série E, la collection des registres d’état civil est complète.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population et de recrutement militaire dévoilent aux généalogistes des renseignements, notamment sur la composition d’une famille ou sur les capacités physiques et intellectuelles des jeunes garçons. En sous-série 1F, on trouve plusieurs recensements de population antérieur à 1836 (1F1), ce qui est plutôt rare dans les communes du département. Certains tableaux datant très probablement de la création de la création (ou à ses débuts) comportent notamment des informations sur la période d’entrée dans la commune des habitants et leurs lieux d’habitation antérieurs. La sous-série 3F sur l’agriculture est dans l’ensemble plutôt bien conservée. Les registres et tableaux de statistiques agricoles permettent de découvrir de quelle manière était exploitée la terre depuis le milieu du 19ème siècle.
En série G, on trouve les rôles de la contribution foncière antérieurs au cadastre napoléonien. Les atlas cadastraux napoléonien et rénové ainsi que l'état de sections napoléonien sont portés manquants. La série des matrices d’imposition est relativement complète.
En série H, on dispose de quelques documents de la conscription antérieure à 1815 (1H1) et de toutes les listes de recensement militaire depuis la loi de 1818 (1H2-3). Les tableaux de recensement des chevaux et voitures susceptibles d’être requis ont été conservés pour la période 1874-1946 (2H1-4). On trouve quelques documents sur la garde nationale (3H1) et les sapeurs-pompiers (3H2). En revanche, on ne trouve que quelques rares documents sur les guerres napoléoniennes et les guerres mondiales, conservés en sous-série 4H. Quelques tableaux de recensement des chevaux susceptibles d’être requis ont été conservés pour toute la période 1911-1939 (H10). On trouve quelques documents sur la garde nationale (3H1) et un dossier sur les sapeurs-pompiers dont la compagnie a été créée en 1903 (3H2). Les documents relatifs aux guerres napoléoniennes (4H1) et aux deux guerres mondiales (4H2-3) sont peu nombreux.
La série I nous renseigne notamment sur la police et les mœurs dans la commune. Un certain nombre de documents classés dans cette série traitent de l’hygiène et de la surveillance des épizooties. Les listes nominatives des enfants vaccinés sont conservées à compter de 1906 (5I4).
En série K, la collection des listes électorales est complète depuis 1848 (1K1-2), soit pratiquement depuis la loi de 1831 sur l’organisation municipale. Les opérations de vote des élections politiques sont, dans l’ensemble, bien conservées : les plébiscites de 1852 et 1870 sont classés en 1K4. Les dossiers sur les élections municipales sont complets pour la période 1811-1977 (1K5). Les dossiers d’élections professionnelles sont relativement bien conservés (1K7).
Les budgets et comptes de la commune conservés en série L remontent à 1809 et sont complets (1L1-6). Quelques factures d'entreprises locales sont également conservées (1L12).
Les séries M et O sont assez bien représentées. Des plans de bâtiments communaux et de chemins ont été conservés dont certains illustrent le corps de l’inventaire, à l'instar de l'église (2M1) et du presbytère (2M2). D’autres dossiers nous apportent des informations sur le classement et l’aménagement des chemins communaux (1O1-4) et sur les ponts (1O5). Néanmoins, très peu de documents ont été conservées sur la mairie-école (1M1) et aucun sur l'école des filles pour la période du 19ème siècle et sur les travaux d’adduction et de distribution d’eau potable et de l’assainissement.
La série N traitant des biens communaux fournit des renseignements sur les biens communaux (acquisition, vente, amodiation et location). Les documents concernant la gestion des concessions funéraires au cimetière communal sont en revanche incomplets.
La série P nous renseigne nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la commune et notamment sur la fabrique d’église mais on ne trouve aucun document sur la Séparation des Églises et de l'État.
En série Q, on trouve les documents du bureau de bienfaisance, du bureau d’aide sociale, et des aides obligatoires. Les registres des délibérations du bureau de bienfaisance sont conservés depuis 1849 (1Q1-2), année de création du bureau de bienfaisance. Les budgets et comptes du bureau d’aide sociale sont dans l'ensemble bien conservés depuis 1851 (1Q4-7). Les documents sur les aides issues des lois d’assistance classés en sous-série 5Q (assistance médicale gratuite, allocations, registres de nourrices, etc.) sont plutôt bien conservés.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont peu nombreuses. Les rôles de la rétribution scolaire sont conservés pour la période 1870-1881 (1R2).
Dans la série S, sont conservés quelques documents provenant de l'hôtel-boulangerie Deglétagne située sur la commune (S1-3), déposés par Monsieur Dufour à une date inconnue.
En série T, les permis de construire constituent une collection complète depuis 1946 (T2-6).

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernent toutes les séries. L’ensemble des registres de délibérations du conseil municipal ont été conservés. Les archives sont constituées pour une grande part de documents d’urbanisme et de travaux, notamment sur les bâtiments communaux.

La mairie de Sonthonnax-la-Montagne conserve le fonds de l’ancienne commune de Napt ainsi que les archives issues de sa propre administration communale depuis sa création en 1790. En 1792, les communes héritent de la gestion de l’état civil et des archives paroissiales remontant à 1674.

• Présentation du fonds de Napt
L’unique registre paroissial de la commune de Napt remonte à 1689 (E1).
En série D, il manque le registre des délibérations de la période 1790-1839. L’ensemble des registres d’état civil sont conservés. En série F, les listes nominatives de recensement population pour les années 1861, 1872, 1881, 1901, 1906, 1921 et 1954 sont manquantes. Les états de section du cadastre ordonné par la Constituante (G1) ont été conservés ainsi que l’ensemble des atlas et matrices cadastraux (G1-G10).
Pour la série H, les listes de recrutement ne commencent qu’en 1914. Les tableaux de recensement des chevaux et voitures susceptibles d’être requis ont été conservés pour la seule période 1921-1940 (H3). Les quelques archives relatives aux deux guerres mondiales sont conservées en H4-H5.
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène notamment les vaccinations des enfants scolarisés. En série K, les listes électorales antérieures à 1911 et les opérations de vote des élections politiques antérieures à 1912 sont portées manquantes. Les budgets et comptes de la commune ont été conservés à partir de 1860 (L1-4).
Les séries M et N sur les bâtiments et biens communaux sont peu représentées mais recèlent quelques plans. La série O sur les chemins vicinaux et les travaux est mieux représentée que les deux précédentes.
En série Q, il reste très peu de documents sur les aides issues des lois d’assistance.

• Présentation du fonds de Sonthonnax-la-Montagne
Le fonds ancien de la commune de Sonthonnax-la-Montagne est constitué des seuls registres paroissiaux (GG1-2, 1674-1792).
Le fonds moderne de Sonthonnax est extrêmement lacunaire. Certaines séries sont parfois uniquement constituées de quelques pièces isolées. En série D, il manque le registre des délibérations de la période 1790-1834. L’ensemble des registres d’état civil sont conservés. En série F, les listes nominatives de recensement population antérieures à 1946 sont manquantes. Les atlas cadastraux et états de sections ont été conservés. Toutefois, la série des matrices cadastrales napoléoniennes est incomplète (série G). Pour la série H, quelques listes de recrutement ont été conservées et l’on ne trouve qu’un dossier de construction de citerne incendie (H1) et quelques documents relatifs aux guerres (H2). Concernant les élections politiques, quelques listes générales des électeurs ont été conservées. On note que toutes les opérations de vote ont disparu. Les budgets et comptes de la commune ne remontent qu’à 1956. Les dossiers sur les bâtiments et biens communaux ainsi que sur les travaux publics classés en série M, N et O sont souvent très lacunaires. On y trouve toutefois quelques plans. En série Q, il ne reste que quelques pièces isolées.

• Fonds ancien
En série AA, la commune conserve une copie d’un extrait de la Charte de franchise accordée en 1296 par Humbert de Thoire-Villars ainsi qu’une copie de la confirmation de cette même Charte. Ces documents rédigés en latin donnent de nombreuses informations sur les droits et délits d’usage.
En série CC, on trouve quelques pièces comptables et relatives aux impôts de l’Ancien Régime (CC1-2).
Les textes fixant les limites territoriales conservés sous la cote DD1 donnent une cartographie du partage de la montagne. D’autres conservés sous la cote DD2 traitent des acquisitions et ventes de terrains. Enfin plusieurs documents concernant la forêt sont conservés sous la cote DD3.
L’histoire d’Apremont sous l’Ancien Régime peut s’écrire à travers les procès qui ont opposé les habitants des paroisses voisines aux habitants de celle d’Apremont notamment le procès contre les communautés Bellignat, Alex, Montréal et Martignat (FF4-5). Ces procès font référence aux partages et délimitation de la forêt. D’autres opposent la communauté des habitants d’Apremont à des particuliers. Tous ces documents permettent de comprendre les droits d’usage dans les montagnes et la vie des habitants sous l’Ancien Régime.
La commune conserve également les registres paroissiaux à compter de 1689 (GG1-4).

• Fonds moderne
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis la création de la commune en 1828.
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1792.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès 1881, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (F1).
En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées.
La série H comporte de nombreuses lacunes notamment en ce qui concerne les tableaux de recensement des classes (1H1). Quelques documents concernant les mesures d’exception liées aux deux guerres mondiales ont été conservés.
La série I nous renseigne sur la police, les moeurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble.
La série K est extrêmement lacunaire. Aucunes listes électorales n’est présentes et les opérations de vote comportent de nombreuses lacunes.
Conservés en série L, les budgets et comptes sont présents qu’à compter de 1864. La série est dans l’ensemble très lacunaire.
En séries M, N et O, il subsiste très peu de documents mis à part sur les édifices du culte, le cimetière et les écoles.
La série P est inexistante.
En série Q, les documents se rapportant au bureau de bienfaisance sont présents, L’ensemble de la série est lacunaire.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses, mais l’on y retrouve, malgré tout, les nominations des instituteurs (R1).

• Fonds contemporain
Malgré une collection de liste électorale lacunaire. L’ensemble du fonds contemporain est plutôt complet.

Située dans une région naturelle à cheval de la Dombes et la côtière, la commune de Crans bénéficie du milieu naturel des étangs et d'un relief plus vallonné que le reste de la Dombes. Trois cours d'eau traversent le territoire : le Toison, le Bagot et la Planche. Le territoire est constitué de pâturages et forêts ainsi que des étangs. Les maisons d'habitations sont regroupées en plusieurs hameaux : Montbuisson, le Folliet et le Méreau. On compte également plusieurs fermes isolées.

En 1655, d'après la visite effectué dans les lieux par Monseigneur Camille de Neuville, archevêque de Lyon, la communauté de Crans comptait 280 habitants. Selon le recensement effectué par l'intendant Bouchu dix ans après, en 1665, la paroisse avait 250 habitants.

La première mention de la paroisse de Crans (aussi orthographié "Cran" et "Crant") remonte à 1145. Certains hameaux ont disparus depuis, tels que celui situé à l'Est de l'église actuelle, dit hameau de Corcelle. La fondation de l'abbaye de Chassagne au XII siècle fait que la population délaisse le promontoire de l'église pour se déplacer vers l'Ouest. Une des caractéristiques du territoire sous l'Ancien Régime est qu'une partie se trouvait située dans la principauté de la Dombes et l'autre en Bresse, sous la domination de l'Abbé de Chassagne, le seigneur de Loyes et le marquis de Chalmazel.

La communauté bénéficiait de deux jours de foires annuels institués par les moines de Chassagne avec la permission d'Humbert VII de Villars. La première était le lundi de la Trinité et la seconde le 25 novembre, fête de Sainte Catherine.

Les textes consignent la présente d'une église sur le promontoire du bâtiment actuel bien avant le XIIème siècle. En 1259 un document du diocèse fait mention de l'état de ruine de l'église. Une reconstruction a lieu à la fin du XIIIème siècle. Même si elle a subi beaucoup de modifications au cours des siècles, le bâtiment garde un style gothique et on signale notamment un tympan datant du XIIIème siècle représentant le couronnement de la Vierge. Le auvent date du XIXème siècle et il a été bâti en charpente de chêne.

Outre l'église, le commune compte avec deux lavoirs, récemment restaurés, celui de Montbuisson et celui du Folliet, construits par M. Baboin en échange d'une servitude de chemins traversant la forêt de Chassagne. La Mairie-école, construite en 1878 continue a accueillir l'administration communale même si le village n'a, aujourd'hui, plus d'école. L'étage set aujourd’hui de bibliothèque communale et de salle archives. Il est a signaler que la commune conserve dans un grand placard en chêne du XIXème siècle la collection bibliographique de la bibliothèque populaire de Crans, crée au XIXème siècle et, ayant été intégré dans la bibliothèque scolaire par la suite.

Deux bâtiments isolés complètent le patrimoine bâti de la commune. L'un est le château ou maison forte de la Botte-Montbuisson. Il s'agit d'un fief sans justice ayant appartenu à Benoît et Guillaume de Crans. Le tènement fût acheté au XVIIIème siècle par les Lavenière, originaires du Bugey. Il semblerait que Louis Vezu, député au Conseil des Cinq Cents en l'an VII serait né dans le château. L'autre grand bâtiment à signaler est l'ancienne abbaye cistercienne de Chassagne. Malheureusement les lieux ont été beaucoup transformés depuis la Révolution. L’église a été démolie et les restes employées pour bâtir les maisons voisines. Etienne de Villars, lorsqu’il part en croisade, fait don du mas de Chassagne en 1145. L'abbaye prit une grande importance dans la région et possédait de nombreux moulins, fours à chaux et une carronnière. L’abbaye exerçait toutes justices et les sires de Villars et de la Palud avaient des tombeaux dans les chapelles de l’église. Le déclin de l’abbaye arrive au début du XVIIème siècle et fini par succomber à la Révolution, moment où les derniers religieux quittent les lieux.

• Fonds ancien
Les registres paroissiaux de la commune ont été déposés aux Archives départementales de l’Ain en 2023. La commune conserve également quelques pièces d’Ancien régime concernant des particuliers (II1) mais dont la boite n’a pas été retrouvée lors de l’intervention de 2023 du CDG 01.

• Fonds moderne
Le fonds moderne s’avère assez bien conservé.
En série D, les registres des délibérations du Conseil municipal sont conservés depuis1790 (D1-11). La collection des registres d’état civil est complète. En série F, les recensements de la population sont conservés depuis 1806, ce qui est plutôt rare dans les communes du département ; les statistiques agricoles semblent également complets. Les documents relatifs au cadastre napoléonien, conservés en série G, semblent bien conservés.
En série H, on dispose de quelques documents de la conscription antérieure à 1815 (H1) ainsi que des listes de recensement militaire depuis la loi de 1818 (H2-3). Aucun tableau de recensement des chevaux et voitures susceptibles d’être requis n’a été conservé et pareillement sur la garde nationale. En revanche, on trouve une liasse concernant les sapeurs-pompiers (H11) ainsi que quelques documents relatifs aux guerres sont conservés. La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène notamment les vaccinations des enfants scolarisés. En série K, les listes électorales sont conservées depuis 1831 et les opérations de vote des élections politiques le sont depuis l’an XI (1803). En série L, les budgets et comptes de la commune ne remontent qu’à 1913.
Les dossiers sur les bâtiments et biens communaux ainsi que sur les travaux publics classés en série M, N et O sont plutôt bien conservés et on y trouve quelques plans. En série Q, on trouve les documents du bureau d’aide sociale, le bureau d’assistance et des aides obligatoires. Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont peu nombreuses. En série S, la commune conserve quelques archives relatives à la société d’assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Saint-Denis (S1-2). En série T, les permis de construire constituent une collection complète depuis 1951 (T8-57).

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernent toutes les séries .