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Chaley, Mairie de (Ain, France)
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Chaley, Mairie de (Ain, France)
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Fondo
FRAC01076 - Fonds communal de Chaley
Sub-fondo
Archives modernes
Séries
O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Sub-séries
1O - Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
3 más...
Dossiê
1O4 - Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Dossiê
1O5 - Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Dossiê
1O6 - Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Dossiê
1O7 - Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Dossiê
1O8 - Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Dossiê
1O9 - Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Dossiê
1O10 - Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Dossiê
1O11 - Service vicinal et syndicat intercommunal.
Dossiê
1O12 - Alimentation en eau potable.
2 más...
Informes
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
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