- FondoFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- Sub-fondoArchives modernes
- SériesO - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
- Sub-séries1O - Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
- 1O1-11 - Voirie
- Dossiê1O1 - Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
- Dossiê1O2 - Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
- Dossiê1O3 - Chemins vicinaux.
- Dossiê1O8 - Places publiques et aires de stationnement.
- Dossiê1O9 - Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
- Dossiê1O10 - Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
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