Concerne notamment le bois de chauffage pour les invalides en garnison à Seyssel, contrat passé entre sieur de la Porte et Laurent Gonod, charpentier à Seyssel et adjudicataire de la fourniture de bois pour la garnison.
Apothicairerie : liste de produits délivrés pour les fils du seigneur d’Anglefort, rapport établi par l’apothicaire de Belley (1762-1764). Cordonnerie : état des produits délivrés (1764). Voyage à Dijon : état des frais (1766).
Acquisition de la maison curiale avec dépendances appartenant à Jean Guillon, cabaretier : acte de vente (1821). Acquisition par voie de donation d’un bâtiment servant de presbytère avec dépendances appartenant à Marie Claudine Garron de la Bévière : arrêté préfectoral, acte notarié, plan, correspondance (1852). Reconstruction et appropriation : arrêtés préfectoraux, délibérations, rapport, devis descriptif et estimatif, emprunt, soumissions, réception des travaux, plans, correspondance (1895-1898).
Acquisition d’un bâtiment avec dépendances appartenant à Charles Chanin : actes, purges d’hypothèques, correspondance (1844-1846). Travaux d’appropriation : cahier des charges, devis estimatif et supplémentaire, procès-verbal d’adjudication, réception des travaux, plans, correspondance (1854-1856). Réfection de la toiture : devis estimatifs, délibération (1947). Travaux d’aménagement : mémoires des travaux (1958-1959).
Livres de détail spécial pour les mandats émis pour le service des chemins vicinaux (1874-187.). Gravières, règlementation : arrêté du maire : (1908) ; exploitation pour l’empierrement des chemins : extraction du gravier, traités de gré à gré, indemnisation, correspondance (1878, 1885-1887, 1898, 1901, 1906) ; ouverture d’une gravière située sur la commune de L’Abergement-Clémenciat : acte d’acquisition de terrains, procès-verbal de la commission départementale, plan parcellaire, correspondance (1929-1930).
Prestations en nature pour la réparation des chemins : rôles des prestations (1825, 1846). Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe (1865-1928) [1].
Attribution de secours au bureau de bienfaisance par l’État : notifications (1853-1875). Distribution de pain, fourniture : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, soumission, correspondance (1890) ; attribution : délibérations, listes nominatives (1949-1971). Certificat d’indigence pour Jean Louis Berthelet (1861).
