Comptes supprimés

• 1G17-18
• Groupe de documents
• 1938-1973

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).

• CC4
• Dossier
• 1523-1786

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Comptes des revenus patrimoniaux (1731, 1733, 1739).

• CC6
• Dossier
• 1731-1739

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Comptes des revenus patrimoniaux

• CC10
• Dossier
• 1760-1769

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Comptes des revenus patrimoniaux

• CC11
• Dossier
• 1770-1779

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Comptes des revenus patrimoniaux

• CC12
• Dossier
• 1780-1784

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Comptes des revenus patrimoniaux

• CC7
• Dossier
• 1740-1742

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Comptes des revenus patrimoniaux

• CC8
• Dossier
• 1743-1749

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Comptes des revenus patrimoniaux

• CC9
• Dossier
• 1750-1759

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Comptes des revenus patrimoniaux

• CC13
• Dossier
• 1785-1789

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Comptes des revenus obtenus par l’octroi (1737-1750, 1754).

• CC4
• Dossier
• 1737-1754

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Comptes des revenus obtenus par l’octroi.

• CC5
• Dossier
• 1774-1787

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Comptes des dépenses et recettes, comptes de gestion annuelle (1850-1864), budgets primitifs et chapitres additionnels (1893-1909).

• 1L2
• Dossier
• 1850-1909

Fait partie de Fonds communal de Lent

Comptes des dépenses et recettes, comptes de gestion annuelle.

• 1L1
• Dossier
• 1816-1849

Fait partie de Fonds communal de Lent

Comptes de la gestion.

• 1L4
• Dossier
• 1867-1931

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Comptes de gestion, arrêts des comptes.

• 1L8-10
• Groupe de documents
• 1810-1922 (lacunes : 1813, 1816-1817, 1836, 1840)

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Comptes de gestion, arrêt des comptes, procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur.

• 1L6-7
• Groupe de documents
• an IV (1796)-1916 (lacunes : 1814, 1816-1817, 1828, 1830-1834, 1836, 1838-1839, 1842, 1845, 1847-1864 et 1895 (2e partie) – 1899 (1ère partie))

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).

• L6
• Dossier
• 1812-1913

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.

• 1L5-6
• Groupe de documents
• an VIII (1800)-1907

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Comptes de gestion, arrêt des comptes.

• 1L6-8
• Groupe de documents
• 1810-1982

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Comptes de gestion, arrêt des comptes.

• 1L5-6
• Groupe de documents
• 1838-1920

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Comptes de gestion, arrêt des comptes.

• 1L6
• Dossier
• 1809-1930 (lacunes : 1810, 1813-1814, 1816-1821, 1823-1824, 1831-1836, 1838-1839, 1842-1845, 1848-1852, 1854-1859, 1873-1876, 1879-1881 et 1915-1929)

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Comptes de gestion, arrêt des comptes.

• 1L4
• Dossier
• 1810-1982 (lacunes : 1837, 1840-1849, 1860-1869, 1908-1981).

Fait partie de Fonds communal de Journans

Comptes de gestion, arrêt des comptes.

• 1L4-6
• Groupe de documents
• 1806-1931 (lacunes : 1812, 1815, 1860 et 1872-1898)

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Comptes de gestion, arrêt des comptes.

• 1L6-7
• Groupe de documents
• 1808-1922 (lacunes : 1809, 1828-1831, 1833-1835, 1838)

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Comptes de gestion, arrêt des comptes.

• 1Q7
• Dossier
• 1865-1930 (lacunes : 1873-1875, 1880-1882 et 1915-1929)

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Comptes de gestion, arrêt des comptes.

• 1Q8
• Dossier
• 1830-1931 (Lacunes : 1837, 1855-1862, 1873 et 1875-1897)

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Comptes de gestion, arrêt des comptes.

• 1L5-8
• Groupe de documents
• 1810-1979

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Comptes de gestion, arrêt des comptes.

• 1L7-9
• Groupe de documents
• 1801-1925

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).

• 1Q7
• Dossier
• 1876-1968

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).

• 1L5
• Dossier
• 1829-1932

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Comptes de gestion.

• 1Q9
• Dossier
• 1847-1922

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Comptes de gestion.

• 1Q9
• Dossier
• 1839-1917 (lacunes : 1853, 1903-1904, 1907)

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Comptes de gestion.

• 1Q7
• Dossier
• 1889-1920

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Comptes de gestion.

• 1L8-9
• Groupe de documents
• 1828-1925

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Comptes de gestion.

• 1L7
• Dossier
• 1865-1931 (lacunes : 1871-1876, 1880-1881, 1915-1923)

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Comptes de gestion.

• 1Q5
• Dossier
• 1896-1920, 1929-1931

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Comptes de gestion.

• 1L4
• Dossier
• 1876-1934 (lacunes : 1910-1913 et 1923-1933)

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Comptes de gestion.

• 1Q8
• Dossier
• 1895-1928

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Comptes de gestion.

• 1Q6
• Dossier
• 1902-1916

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Comptes de gestion.

• 1Q8
• Dossier
• 1840-1923 (lacunes : 1877-1897, 1915-1918 et 1920)

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Comptes de gestion.

• 1Q9
• Dossier
• 1865-1931 (lacunes : 1871-1877, 1881, 1915-1923)

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Comptes de gestion.

• 1L6-7
• Groupe de documents
• 1810-1917

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Comptes de gestion.

• 1L8-9
• Groupe de documents
• 1811-1911

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Comptes administratifs, délibérations.

• 1Q6
• Dossier
• 1898-1980 (lacunes : 1899, 1916, 1918, 1920, 1924-1925, 1932 et 1941)

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Comptes administratifs (1929-1982) ; approbation : délibérations (1893-1960, 1977-1982).

• 1L3
• Dossier
• 1893-1982 (lacunes : comptes administratifs 1931, 1933, 1939-1945, 1947, 1958, 1960 et 1966)

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).

• 1Q6
• Dossier
• 1899-1981 (lacunes : 1931, 1933-1935 et 1939-1956)

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Comptes administratifs (1895-1925, 1936, 1938-1939-1982).

• 1L5
• Dossier
• 1895-1982 (lacunes : budget principal 1980).

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Comptes administratifs.

• 1Q8
• Dossier
• 1897-1979 (lacunes : 1899, 1923-1927, 1929, 1931, 1954-1956)

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Comptes administratifs.

• 1Q7
• Dossier
• 1895-1980

Fait partie de Fonds communal de Grièges