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Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Prestation de serment : actes de prestation de serment de syndics Jacques Ballet et Jacques Sellié (1604), de Jean Bernon et Vincent Berger (1607) ; élections : procès-verbal d’élection et de prestation de serment de Benoît Delabalme et Louis Berthet (1616).
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Table alphabétique des propriétaires (1791). Perception de la contribution : procès-verbal d’adjudication de la perception (an IX). Remplacement des droits supprimés en 1790 : avis, rôle (1792, 1813). Relevé des mutations à faire sur la matrice pour l’an 1813 (1812).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Tableau de concordance des jours de période de mobilisation avec les dates du calendrier
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Tableau de la population par maison, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Tableau de la population par maison, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Tableau de la population par maison, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Tableau de recensement de la population, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Tableau de recensement de la population, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Tableau de recensement de la population, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Tableau de recensement de la population, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Tableau de recensement de la population, vue 05.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Tableau de recensement de la population, vue 06.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Tableau de recensement de la population, vue 07.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Tableau de recensement de la population, vue 08.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Tableau de recensement de la population, vue 09.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Tableau de recensement du bétail.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau de recensement par hameau, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Tableau de recensement par hameau, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Tableau de recensement par hameau, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Tableau de recensement par hameau, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Tableau de recensement par hameau, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Fait partie de Fonds communal de Journans
Tableau des militaires du Premier Empire, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Tableau des militaires du Premier Empire, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Tableau nominatif des familles et états statistiques du ménage par sections, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Tableau nominatif des familles et états statistiques du ménage par sections, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Tableau nominatif des familles et états statistiques du ménage par sections, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Tableau nominatif des familles et états statistiques du ménage par sections, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Tableau rectificatif des villes sièges des dépôts de corps de troupe.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Tableau statistique de la mobilisation pour les Guerres napoléoniennes, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Tableau statistique de la mobilisation pour les Guerres napoléoniennes, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Tableau statistique de la mobilisation pour les Guerres napoléoniennes, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Tableau statistique de la mobilisation pour les Guerres napoléoniennes, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Tableau statistique de la mobilisation pour les Guerres napoléoniennes, vue 05.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 05.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 06.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 07.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 08.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin