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Part of Fonds communal de Dommartin
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Part of Fonds communal de Dommartin
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Les chapitres additionnels sont présents pour 1836 et à compter de 1863.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Part of Fonds communal de Dommartin
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Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 2-3
Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 4-5
Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 10-11
Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 13-14
Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
1902 (17 novembre) – 1919 (28 décembre)
Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Dans certaines liasses, on peut trouver des arrêtés préfectoraux, des lettres sur la répartition des dépenses, les procès, les travaux d’irrigation, les moulins, etc.
Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Différends contre des particuliers.
Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Réclamation d’Émile Cuel concernant une indemnisation (1850).
Affaire contre le sieur Mingret, propriétaire à Montmorot, concernant son indemnisation (1850-1861).
Affaire contre Laurent Merle, propriétaire du moulin de Jonc, concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin (1853-1867).
Réclamation de Marie Alamy veuve Thévenet concernant une indemnisation (1856-1872).
Réclamation du sieur Perraud, meunier du moulin de la Folie concernant un demande d’indemnisation (1858-1860).
Opérations immobilières et comptabilité
Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Registre commun aux communes de Crottet, Replonges, Grièges et Cormoranche.
Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Réparation du pont de Jons à Grièges : devis estimatif des travaux, plan, correspondance (1865-1866).
Rive gauche du bras gauche de la Veyle, démolition de l’aqueduc dallé de la Guillatière et construction d’un pont à deux archives plein cintre : projet, plan, correspondance (1867).
Rive gauche du bras gauche de la Veyle, reconstruction du pont de la Guillatière à Grièges et élargissement des fossés des prés Lecourt : estimation des travaux, soumission, plans, pièces comptables, correspondance (1879).
Part of Fonds communal de Pouillat
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Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Pouillat
1838 (6 mai) – 1866 (29 septembre)
Part of Fonds communal de Pouillat
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Organisation municipale sur les liens de parenté entre les membres du Conseil municipal de Pouillat : lettre du Préfet (1864).
Démissions d’élus, démission de Joseph Léobal, maire : lettre du Préfet (1886) ; démission de M. C., conseiller municipal : notification (1977).
Part of Fonds communal de Pouillat
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Population, économie, statistiques
Part of Fonds communal de Pouillat
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Liste du nombre de feux des habitants [début XIXème siècle] ; tableaux statistiques récapitulatif et par hameau (1819, 1826, 1835) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, feuilles de ménage (1836-1982).
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 03.
Part of Fonds communal de Pouillat
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 06.
Part of Fonds communal de Pouillat
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Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
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Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états communaux, bulletins récapitulatifs communaux, questionnaires d’enquête (1882, 1888-1900, 1903, 1914-1918, 1922-1953) ; déclarations de récolte agricoles (1907, 1942-1943).
Part of Fonds communal de Pouillat
Traitement des vignes contre le phylloxéra : déclaration de Félix Lagès, propriétaire à Nivigne (1888) ; registre des exploitants viticoles (1972).