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Travaux connexes au remembrement.

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon

1ère tranche : projet, financement, concours du Génie Rural, consultation des entreprises, marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, certificats de paiement, décompte général et définitif, factures, plans, correspondance (1972-1974).
2ème tranche : projet, financement, concours du Génie Rural, appel d’offres, pièces contractuelles, avenant, procès-verbaux de réception des travaux, certificats de paiement, décompte général et définitif, factures, honoraires, plans, correspondance (1975-1976).

Facture d'Adolphe Chapuis - forge et serrurerie, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 01.

Facture d'Adolphe Chapuis - forge et serrurerie, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 01.

01L012_001
Item
1929

Part of Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Facture de Gaillard fils - carrosserie, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 01.

Facture de Gaillard fils - carrosserie, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 01.

01L012_004
Item
1926

Part of Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01.

Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01.

01M001_001
Item
1862

Part of Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour la restauration et appropriation des écoles, vue 02.

Plan pour la restauration et appropriation des écoles, vue 02.

04M003_002
Item
1900

Part of Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour la construction d'un foyer familial, vue 01.

Plan pour la construction d'un foyer familial, vue 01.

01M003_002
Item
1938

Part of Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour la restauration et appropriation des écoles, vue 03.

Plan pour la restauration et appropriation des écoles, vue 03.

04M003_003
Item
1900

Part of Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Archives anciennes

Subfonds

Part of Fonds communal de Vandeins

GG3
File
1690-1703

Part of Fonds communal de Vandeins

Archives modernes

Subfonds

Part of Fonds communal de Vandeins

Administration générale de la commune

D
Series

Part of Fonds communal de Vandeins

Conseil municipal

1D
Subseries

Part of Fonds communal de Vandeins

1931 (13 juin) - 1981 (23 mai)

1D4
File
1931-1981

Part of Fonds communal de Vandeins

Au verso du registre, on trouve un registre des arrêtés du maire du 10 mai 1937 au 2 novembre 1981.

1D6
File
1896-1982

Part of Fonds communal de Vandeins

Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.

2D1
File
1832-1927

Part of Fonds communal de Vandeins

2D4
File
1865-1874

Part of Fonds communal de Vandeins

2D7
File
1900-1909

Part of Fonds communal de Vandeins

2D8
File
1910-1922

Part of Fonds communal de Vandeins

Archives communales et mobilier.

3D2
File
après 1796-1976

Part of Fonds communal de Vandeins

Élaboration de l’inventaire des archives de la commune : inventaire des registres des naissances, mariages et décès depuis 1592 jusqu’à 1796 (après 1796), inventaires des archives et du mobilier, correspondance (1848, 1892) ; récolement post-élections municipales : procès-verbaux de récolement et de prise en charge des archives communales et du mobilier (1892, 1919, 1931, 1952, 1974).

Contentieux, assurance

4D
Subseries

Part of Fonds communal de Vandeins

E4
File
1823-1833

Part of Fonds communal de Vandeins

E5
File
1833-1843

Part of Fonds communal de Vandeins

E9
File
1874-1883

Part of Fonds communal de Vandeins

E11
File
1894-1903

Part of Fonds communal de Vandeins

E12
File
1904-1913

Part of Fonds communal de Vandeins

E18
File
1964-1973

Part of Fonds communal de Vandeins

E34
File
1934-1943

Part of Fonds communal de Vandeins

E38
File
1974-1983

Part of Fonds communal de Vandeins

Registres des décès.

E39-57
recordgrp
1792-1983

Part of Fonds communal de Vandeins

E43
File
1833-1843

Part of Fonds communal de Vandeins

E45
File
1853-1863

Part of Fonds communal de Vandeins

E46
File
1863-1873

Part of Fonds communal de Vandeins

E54
File
1944-1953

Part of Fonds communal de Vandeins

E56
File
1964-1973

Part of Fonds communal de Vandeins

E57
File
1974-1983

Part of Fonds communal de Vandeins

E59
File
1943-1952

Part of Fonds communal de Vandeins

1F
Subseries

Part of Fonds communal de Vandeins

Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.

1F1
File
1817-1982 (lacunes : listes nominatives 1954 à 1975)

Part of Fonds communal de Vandeins

1F4
File
1886-1896

Part of Fonds communal de Vandeins

Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.

3F1-3
recordgrp
1856-1952

Part of Fonds communal de Vandeins

3F1
File
1856-1939

Part of Fonds communal de Vandeins

1940-1946, 1949-1952

3F2
File
1940-1952 (lacunes : 1947-1948)

Part of Fonds communal de Vandeins

Bulletins individuels de déclaration agricole.

3F3
File
1937-1945 (lacunes : 1939-1940)

Part of Fonds communal de Vandeins

Recensement de l'agriculture et du bétail.

3F4
File
1929-1930

Part of Fonds communal de Vandeins

Questionnaires d'enquête.

4F1
File
1859-1891

Part of Fonds communal de Vandeins

Création et transfert de foire, changement de date de foire dans les communes environnantes : délibérations transmises pour avis (1859-1871, 1886-1891).

Cadastre napoléonien

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Vandeins

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

1G6-7
recordgrp
1882-1937

Part of Fonds communal de Vandeins

Cadastre révisé

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Vandeins

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.

1G11
File
1938-1973

Part of Fonds communal de Vandeins

Contributions directes.

1G12
File
1836

Part of Fonds communal de Vandeins

Matrice générale pour les années 1837 et 1838.

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