- FondoFRAC01412 - Fonds communal de Sulignat
- Sub-fondoArchives modernes
- SériesH - Affaires militaires
- Sub-séries2H - Administration militaire
- Dossiê2H1 - Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
- Dossiê2H2 - Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
- Dossiê2H3 - Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
- Dossiê2H4 - Recensement des voitures automobiles.
- Dossiê2H5 - Mariage de militaires, logement, anciens combattants.