- FondoFRAC01094 - Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
- Sub-fondoArchives modernes
- SériesK - Élections, personnel municipal
- Sub-séries1K - Élections
- Élections politiques
- 1K5-6 - Opérations de vote.
- Dossiê1K5 - Referendum, présidentielles, sénatoriales.
- Dossiê1K6 - Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.